Le règlement intérieur : Ninon TC Pornichet


ARTICLE 1 : Membres, cotisations Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d'honneur. La cotisation annuelle est valable à partir du jour de l'inscription. Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année par le Conseil d'Administration. Une carte d'adhérent est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation. Cette carte doit pouvoir être présentée à toute requête d'une personne mandatée.


ARTICLE 2
 : Licence et Assurance Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Une licence provisoire est délivrée par le club lors du règlement de la licence. Les licenciés reçoivent à leur domicile leur licence définitive. Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant lors d'un accident. Cette assurance agit : - en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club) - en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l'auteur du dommage. - Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s'il le souhaite.


ARTICLE 3 
: Accès aux courts

A) Accès général : L'accès aux courts est réservé aux membres du club, licenciés, à jour de leur cotisation et en possession de la carte de membre. L'accès au terrain se fait après une réservation effectuée au préalable.

B) Réservations : Les réservations se font auprès du secrétariat au plus tôt 15 jours à l'avance. Sous réserve des disponibilités, chaque adhérent peut réserver en même temps 2 créneaux d'une heure par semaine. Chaque adhérent a la possibilité de réserver 2 créneaux par semaine avec «Recherche de Partenaires» (délai raisonnable des recherches de partenaires : 2 jours) Tout court non occupé 15 minutes après le début de l'heure de réservation est réputé disponible. Des réservations ponctuelles et/ou exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Conseil d'Administration ou de personnes mandatées pour des compétitions, de l'enseignement, des animations…. Juillet et Août : Selon l'occupation des courts, les réservations pourront être limitées à 1 h par semaine et 1h le week-end. Il en est de même pour le jeu en double qui pourra être limité à 1 h pour 4 joueurs. A titre exceptionnel, il est à noter que certaines réservations pourront être annulées et les courts mis à la disposition du ou des Juges-Arbitres lors des compétitions.


ARTICLE 4
 – Ecole de tennis et déplacements Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l'école où les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l'enceinte du club. Les enfants restent sous l'entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur. L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…). Si une autre association ou institution se charge de l‘accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cette association ou institution.


ARTICLE 5
 – Tenue Une tenue correcte et décente est de rigueur. Le torse nu est interdit dans l'enceinte du club. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu'à la nature du sol.


ARTICLE 6
 – Entretien Le club et les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté. Terre battue : Le court doit être arrosé au début de la partie, le filet passé et les lignes balayées à la fin de chaque heure de jeu.


ARTICLE 7
 – Discipline Il est interdit de fumer sur les courts ainsi que dans le club-house. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d'animaux est interdite sur les courts et dans le club- house. Les membres du Conseil d'Administration et les personnes mandatées ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d'un adhérent, le bureau peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L'intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès du Conseil d'Administration. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du club. Les voitures (sauf raison services) sont interdites dans le club.


ARTICLE 8 
: L'association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l'enceinte du club.


ARTICLE 9
 : L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.


ARTICLE 10
 : Le Conseil d'Administration se réserve un droit de modification du règlement intérieur.



Le Conseil d'Administration